Big bang territorial

- Tederic Merger

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Une analyse que je trouve pénétrante.
Lisez aussi, s’il vous plait, mon gran de sau à la suite de l’article...
[Tederic M.]

Voir en ligne : Attention danger ! Le jacobinisme refait surface [Aqui.fr]

Grans de sau

  • Adiw Tederic,

    Analyse intéressante oui. Qui est ce monsieur ?
    Il y a un aspect de l’article qui me tient à coeur : comment va-t-on prendre en compte les différences croissantes entre réalité rurale et réalité urbaine. Auront-ils un traitement différencié ? Comment ?

    Les départements et les cantons sont dits dépassés parce qu’ils date de l’époque révolutionnaire et conçus sur les déplacements à cheval*. Or si l’on va au bout, les principaux changements de géographie humaine depuis lors, ce sont l’urbanisation qui heurtent de plein fouet l’égalitarisme hors-sol et le transport automobile qui modifie les distances.

    * Pour les ruraux j’aimerais qu’on garde une déconcentration des administrations non plus à une journée de cheval (les préfectures), mais à une heure de voiture par exemple. Les nouveaux cantons ruraux, au lieu de pouvoir en faire le tour en un jour de cheval, il pourraient tenir compte du rayon de 20 min environ qu’il reste confortable de faire en voiture pour les courses quotidiennes (médecin, zone "1" des déplacements en entreprise, marché, perception, poste, pharmacie, garagiste, équipement culturel ou sportif).

    En ville c’est différent, il faudrait ranimer une vraie vie de quartier ou l’on fait facilement les choses à pied, où il y a une école (le périmètre des anciennes paroisses avait un certain sens), et de là passer directement à l’agglo, où l’on se déplace en transport en commun.

  • J’en profite pour parler de la commune.
    Là aussi, l’urbanisation et l’exode rural ont amené trop de différence entre la ville et le village. Du coup, l’élite et l’opinion, qui sont toujours urbaines, trouve les communes rurales ridicules et veut les faire disparaître. Ils voient le premier échelon à terme à 10000 hab (seuil des futures intercommunalités).

    Je voudrais pousser pas seulement un coup de gueule, mais un cri du coeur : UN PEU DE RESPECT, nous existons. Nous ne sommes pas seulement vos lieux de vacances ! Nous vivons par nous-mêmes ! Bostes bailets nun em e nun pe seguiram pas ataw cum ü arramat d’owlyetos.

    Si cela est entendu, on peut parler de l’échelon communal. ça coûte trop cher ? A moitié faux ce sont les derniers élus bénévoles et indépendants et je ne veux pas que demain il n’y en ait que pour les politiciens de métier inféodés à un parti.
    Pour un conseil municipal que vous dégagerez, il vous faudra embaucher un technocrate pour faire le boulot. Il sera loin, aussi cher, moins polyvalent, pas responsable devant personne.

    Maintenant, en ville, la commune n’a pas de sens non plus. C’est quoi la différence entre Pau et Lons ? Entre Bordeaux et Mérignac ? Le sens d’une agglo où la maire d’Artigueloutan siège avec le maire de Pau ? Ke caw ha peta las cumünos ürbanos ta ha bibe lus kartiès ! Üo sulo cumüno ürbano partito en mûnicipalitats de kartiès. Dap elejüts e "scrutin fléché" cum en Paris e hèn.

    A ce moment-là, d’accord, on réorganise les campagnes sur un modèle analogue avec jürats e delegats élus dans chaque village et siégeant en un seul grand conseil du territoire de 10000 hab. Et nous le ferons nous mêmes, de bon coeur, parce qu’on sait faire, on n’a pas attendu le préfet pour constituer nos beziaws, syndicats, jurades et unibersitats diw biban !
    C’est comme pour l’écologie, chers citadins pleins de grands principes faites quelque chose pour la faune et la flore sauvage à Bordeaux, Paris ou à Bruxelles, et on commencera à vous prendre plus au sérieux.

    Un dernier argument pour ne pas rayer d’un coup de plume les petites communes et retravailler prioritairement les découpages urbains ? Regardez le taux de participation aux élections municipales. Vous me direz si c’est vraiment nous qui avons besoin d’une leçon de démocratie locale ou si c’est pas en ville qu’ils auraient besoin qu’on viennent leur expliquer l’intérêt de certaines "structures de proximité dépassées et superflues".

    Bam, kep at abi en ko desempüx beroi mumendas aso, ke kalè ke surtisse !

  • Les communes ont échoué car on a confié à des maires ruraux, souvent peu préparés, la compétence d’aménagement du territoire. De là la concurrence féroce entre communes rurales voisines pour attirer les populations nouvelles, au détriment des agriculteurs, de l’esthétique (donc de notre culture) mais aussi contre toute rationalité économique, la vie à la campagne telle qu’elle est conçue de nos jours induisant en fait une civilisation de "commuting".

    La culture rurbaine qui est née dans les petites communes, sauf celles qui ont la chance de se trouver suffisamment éloignées d’une agglo moyenne, est un désastre sur tous les plans, aussi bien le vivre-ensemble que l’endettement des particuliers (car cette civilisation a un coût).

    La commune n’est certainement pas l’échelon le plus coûteux, mais il est celui qui possède les compétences les moins adaptées à sa taille. Il faut blâmer évidemment le saupoudrage français, ainsi que l’héritage révolutionnaire idiot et dément qui a autonomisé les paroisses sur un même mode, en détruisant une grande partie des organisations et autres syndicats intermédiaires.

    Il est vrai que la vallée d’Ossau, par son histoire, a su conserver une organisation qui pourrait très vite la mettre sur une voie médiane, celle de collectivités plus grandes (dans le cas d’espèce, une commune "Vallée d’Ossau") dotées de compétences cohérentes au regard de la taille de la collectivité. Concentrer les constructions sur Laruns et Arudy par exemple. Faire en sorte que la route d’Arudy à Laruns ne soit pas sur certaine partie une voie de lotissement mais un vrai axe pénétrant, reliant deux villes. Et autres problématiques.

    En tout état de cause, j’ai constaté qu’en Gascogne (c’est moins vrai ailleurs en France, par exemple dans le Nord-Pas-de-Calais), la plupart des cantons sont articulés autour d’une petite ville de 2.000-3.000 habitants où se situent les services (magasins, docteurs, services culturels, ...). Il est temps d’acter que nombre de communes rurales vivent en référence à un chef-lieu de canton.

  • Oui je suis d’accord avec ces constats sur l’aménagement du territoire. Et sur le rurbain. Et sur la nécessité de rétablir des structures intermédiaires qui permettent des dépasser les limites des villages. Mais plutôt que vider les conseils municipaux de leur substance, il faut leur permettre de se syndiquer.

    Ils ont voulu imposer les intercommunalités de façon technocrate. En quoi c’est différent d’un syndicat de village ?
    Exemple : Ossau, 18 communes, entre 100 et 2000 hab par commune.
    – système ancien de syndicat créé par les villages eux-mêmes : une voix par commune mais répartition des ressources (aujourd’hui on dirait du budget) au prorata du nombre de feux (ie d’habitants). Décisions collégiales. Présidence= arbitrage des débats seulement. Ainsi une petite commune perdure si elle a besoin d’une voix différente, pas pour grapiller des ronds. Et les grosses communes ne peuvent imposer quelque chose qui ne convient pas aux petites. Les syndicats géraient des biens ou des événements concrets.
    – système nouveau : conseil communautaire avec plus de quarante délégués ayant chacun une voix, sept vice-présidences, huit commissions, une présidence, et tant de salariés postes créés ad hoc. Décisions en bureau où toutes les communes ne sont pas... Fonctionnement en partie réglé par la Loi. Des compétences sont transférées par principes, pas des objets concrets. C’est beaucoup plus dur de s’accorder.

  • Big bang si on veut mais on gagnerait à partir d’en bas !!! Pour une fois.

  • Le texte de Vincent P me parait recenser exactement les thèmes de fond sous-jacents à toute réforme territoriale ,ce que ne font pas ,en effet,la quasi-totalité des journalistes,plus amateurs de traitement « par le petit bout de la lorgnette ».
    Quelques remarques de ma part :
    1)La rencontre entre action/présence territoriale de l’Etat et expression démocratique des collectivités locales :
    Ces deux modalités doivent-elles coincider sur un territoire donné et lequel ?
    Le représentant de l’Etat et celui des collectivités doivent pouvoir se concerter dans l’exacte connaissance de leurs responsabilités respectives .Est-ce compatible avec une non coincidence entre leurs ressorts géographiques respectifs ? Certes,l’essentiel résidera dans une claire répartition des attributions,ce qui n’est absolument le cas actuellement où préfets et surtout collectivités locales de tous niveaux ont tendance à faire se chevaucher leurs domaines d’action malgré la théorie administrative actuelle :aux régions l’économie,aux départements l’action sociale et la voirie,aux préfets le contrôle de légalité des actes des collectivités décentralisées,la charge des actions contraintes et la coordination des services de l’Etat au niveau territorial qui est le leur.Je suis du reste d’accord pour dire que les tribunaux administratifs devraient pouvoir se faire transférer la première responsabilité.Par contre,en cas de développement d’une fonction publique territoriale authentique(comme évoqué par Tederic) il serait sans doute bon d’attribuer aux préfets ,en échange,une nouvelle troisième fonction,qui serait le contrôle de cette fonction publique locale afin d’éviter des dérives du type favoritisme politicien,clientélisme de toute sorte ,voire népotisme(l’observation des réalités locales actuelles montre que ce serait sans doute déjà nécessaire…).

    2)Relations entre Métropoles ,régions et échelons territoriaux inférieurs :
    Je suis beaucoup moins convaincu que Tederic et Vincent de l’intérêt d’ « exfiltrer »(le mot a été utilisé) les grandes métropoles(pour nous le Grand Toulouse et la CUB) d’une ou plusieurs régions « Sud-Ouest » (de quelque nom qu’on les appelle) ;
    Je reconnais qu’il y a dans mon cas un biais affectif :me reconnaissant comme 100% gascon et 100% bordelais(ça fait 200%,je sais …)la coupure entre les deux me paraitrait un petit déchirement personnel mais au-delà ,les arguments rationnels contre cette exfiltration me paraissent à examiner :
    – où placer la limite quand on sait que les agglomérations ont tendance à s’étendre indéfiniment (bien que l’évolution des dépenses énergétiques puisse mettre un jour plus ou moins proche un coup
    d’arrêt ).Voir dans le cas extrême de Bruxelles,les difficultés posés par l’extension de l’agglomération hors du territoire bruxellois dans les communes « à facilités » situées en Flandre …
    – les Métropoles(allons y pour la majuscule imposante) auront tendance à attirer vers elles tous les moyens humains et financiers :je gagerais que des institutions financières préféreront de beaucoup prêter aux Métropoles où se crée l’essentiel du PNB qu’aux régions où ne se trouveront que des activités jugées résiduelles,peu génératrices de ressources permettant le remboursement de la dette(mécaniquement,la dette « Sud-Ouest exfiltré » ou aturienne ou aquitaine,etc… sera du reste plus chère que la dette bordelaise ou toulousaine alors même que les moyens seront plus limités pour la payer,petit cercle vicieux comme souvent en pareil cas …).
    – l’ « exfiltration » des Métropoles les renforcerait de plus dans leur tendance ,déjà à l’œuvre d’ égoisme patrimonial face aux régions qui les entourent et dont elles seraient issues.Ni l’une ni l’autre,dans notre cas, ne se sentiraient plus la moindre parenté avec leur arrière-pays,ni la moindre responsabilité(sauf peut-être ,celle , un brin dédaigneuse,qui lie le développé au sous-développé).Quant à la gasconité résiduelle(Bordeaux) ou résiduelle et partielle(Toulouse) des dites Métropoles , il est clair qu’elle s’évanouirait complètement au lieu de se revivifier s’il se peut…
    Bref,un mécanisme d’éloignement fatal qui renforcerait les tendances de nos sociétés occidentales à une déplorable répartition socio-économique de l’espace que nous sommes plusieurs à avoir plusieurs fois évoqué sur ce site.
    Enfin,comme je l’avais jadis mentionné,la tradition germanique des Villes Etat n’existe absolument pas en France et nous sommes bien placés pour savoir que l’oubli des fondements historiques et culturels en pareil cas ne conduit à rien de positif .

    3)un dépassement possible de cette opposition (exfiltration ou pas des Métropoles) est peut –être à rechercher dans l’idée d’Artiague d’une actualisation /redéploiement de l’échelon départemental reconnaissant à ces Métropoles un statut non régional mais départemental , qui s’assortirait une redéfinition à la baisse des manifestations de cet échelon :sans doute rayon d’action du préfet dans ses trois rôles anciens ou nouveaux (avec ,tout de même la question 1 à régler) et aussi lieu de concertation des collectivités territoriales comme suggéré par Tederic pour pallier l’éloignement de la région agrandie de ses administrés/citoyens ;mais avec des attributions concrètes à la clé(lesquelles ?) car on ne se réunit pas pour le simple plaisir de se réunir !
    Quant au niveau approprié de ces éventuels néo-départements ,celui des actuelles intercommunalités me parait trop limité et l’extension de celles-ci à des dimensions telle celle du Béarn de nature à éloigner encore plus celles-ci de leurs administrés.

    4)Rapports intercommunalités/communes :
    C’est une problématique que le connais mal et seulement à travers ma perception assez parcellaire d’une intercommunalité landaise particulière .Je crains un peu pour les intercommunalités la fuite en avant (dépenses,endettement) permettant d’appuyer des carrières politiques personnelles mais c’est peut-être là une crainte exagérée .En tous cas,je ne suis pas du tout convaincu(cf la contribution d’Artiaque en défense du niveau communal) par le discours convenu sur la supposée nécessité de remplacer les communes par l’intercommunalité , une coexistence bien organisée entre les deux paraissant plus appropriée.

    Enfin,quelles que soient les issues de ce débat ,il me semble que nous devrions travailler à parer au danger mortel pour la Gascogne(et pas seulement pour elle,peut-être) d’une union bureaucratique entre Aquitaine et Poitou –Charentes(ou les seules Charentes par éclatement du fief ségolénien ).Je ne vois toujours pas de pétition en cours ,peut-être devrions-nous en être à l’origine(voir un site abritant des pétitions en ligne dont le nom m’échappe en ce moment) ).

  • J’écoutais, par hasard, le dernier conseil communautaire de Val de Garonne :

    Conseil communautaire du 12 mai 2014

    Val de Garonne, c’est l’ancienne intercommunalité du Marmandais, élargie très bizarrement à Tonneins, qui tourne ainsi le dos au confluent Garonne-Lot auquel la ville est pourtant liée avec plus d’évidence (pour ceux que ça amuse, ne serait-ce que par les traits de son ancien parler gascon).

    J’ai écouté le discours introductif de Monsieur Benquet. Il entend devancer la réforme territoriale, qui, ainsi qu’il l’interprète, instaurera au fond le dialogue entre de grandes régions qui prendront l’initiative économique et des intercommunalités aux compétences plus précises.

    Monsieur Benquet annonce que l’intercommunalité VGA (quelle horreur cet acronyme utilisé sans cesse) va prendre contact avec les intercommunalités voisines, probablement en vue d’une fusion.

    Cet exemple pratique me semble intéressant. Je trouve "VGA" effroyablement mal découpé (et mal nommé aussi mais peu importe). Le fait de s’agrandir à des collectivités voisines aurait l’avantage de purger le défaut initial, puisqu’au fond, sur de plus grandes frontières, il y a des chances que Tonneins retrouve son bassin de vie naturel.

    Mais quid des compétences ? Quel intérêt finalement que les départements se retrouvent découpés en 3-4 grosses intercommunalités qui hériteraient d’un panachage des compétences des communes qui restent en place et des conseils généraux qui disparaissent ?

    On voit assez clairement le danger de la réforme en l’état : les communes subsistent, les intercommunalités s’approprient les compétences des conseils généraux sur des frontières plus petites, les régions sont dans autre chose, la compétition internationale, les transports, les projets structurants.

    En somme, la région dans ce cas de figure n’est qu’un espace technocratique qui prend des décisions qui relèvent foncièrement de l’État : que persiste-t-on alors à en faire une collectivité territoriale ? Pourquoi des élus ?

    Les intercommunalités, elles, redécoupent le contours de la carte des départements, mais sur quelles frontières ? VGA va absorber en gros l’Ouest du 47, on peut le supposer. Quel intérêt ?

    A mon sens, il serait mieux de casser VGA, de créer une commune nouvelle "Marmande" assise sur les frontières du bassin de vie de Marmande (je persiste à penser que la commune est l’échelon problématique). Parallèlement une commune "Tonneins" autour de la confluence.

    Quelles relations pour "Tonneins" et "Marmande" ? Elles peuvent choisir de s’allier dans une province qui reprendrait les contours du 47, cela me ferait de la peine en effet de détruire ce qu’il reste d’Agenais. Mais on peut aussi imaginer que "Marmande" ne préfère regarder vers "La Réole". Ce qui est certain, c’est que je ne vois pas l’intérêt de confier les compétences des conseils généraux à des démembrements du département : nous allons retrouver la même incohérence, à savoir l’artificialité des découpages.

  • D’un point de vue identitaire gascon (réactivation du triangle au sud de la Garonne), le démembrement du département du Lot-et-Garonne pourrait être une bonne chose, à condition que sa partie la plus gasconne, d’Astaffort à Cocumont en passant par Nérac, ne soit pas complètement absorbée dans des ensembles à dominante garonnaise.

    La partie guyennaise (en gros le Villeneuvois et les alentours de Castillonnès et Miramont) vivrait sa propre vie.

    La partie garonnaise (qu’en gascon nous nommons "l’arribère") est à la fois un lieu de passage, de brassage, de voies de communication, et une terre agricole. Elle fut plutôt gasconne jadis, quoique frontalière. Je la vois maintenant comme Bordeaux et Toulouse pour la Gascogne : une série de points d’entrée et de sortie, de commutation avec le reste du monde (mon idée d’anneau gascon), mais aussi de centres commerciaux et de services que la Gascogne profonde peut utiliser.
    Les villes garonnaises de Marmande, Tonneins, Aiguillon, Port-Sainte-Marie, Agen peuvent fournir aux cantons gascons qui sont situés au sud des services qu’ils n’ont pas.

    La partie gasconne au sud de l’arribère est déjà en cours de regroupement dans ce qui est nommé (abusivement*) "Grand Albret", autour de Nérac, et l’intercommunalité des "Landes et côteaux de Gascogne", autour de Casteljaloux. Il faudrait peut-être s’en tenir là.

    Je n’ai pas écouté le discours introductif de Monsieur Benquet, et ne sais pas avec quoi il veut encore fusionner "Val de Garonne". Si c’est avec le Confluent (Aiguillon...), comme tu le dis Vincent, ça normalise le sort de Tonneins. Et ça crée un mini "Lot-et-Garonne" au sens propre : basse vallée du Lot, plus arribère de Garonne d’Aiguillon à Sainte Bazeille. Mais je vois alors Port Sainte Marie rejoindre Agen.
    Fédérer de Sainte Bazeille à Aiguillon me semble une bonne idée. Il y a une ligne de train qui dessert la série de villes, et peut faire comme une colonne vertébrale avec un service cadencé... Il y aussi, rive gauche, le canal et l’autoroute.
    Comme je l’ai dit, l’absorption des terroirs au sud (début du plateau landais) brouillerait leur appartenance gasconne. Symétriquement, l’absorption des terroirs au nord (Duras, Miramont...) brouillerait leur appartenance guyennaise (même si Duras fut plutôt gasconne).

    L’intérêt de démembrer le Lot-et-Garonne, c’est aussi, a priori, de simplifier le mille-feuilles administratif en supprimant un niveau. Mais sur Gasconha.com, je pense que cette question est légèrement hors sujet, et qu’il faut nous centrer sur l’aspect gascon des choses.
    Allez, j’en parle quand même : pour moi, la simplification du mille-feuilles, c’est aussi la fusion région-départements telle qu’elle s’annonçait avec la réforme du conseiller territorial de Sarkozy : maintien des départements et des régions, mais élection unique pour les deux assemblées, et répartition claire des compétences.

    Dans mon schéma idéal, les intercoms deviendraient des "pays", en prenant certaines compétences des départements. Les moins peuplées des intercoms (les plus rurales) pourraient choisir de laisser davantage de compétences à l’échelon fusionné région-départements, ou même de passer des accords avec les intercoms voisines, quel que soit le département de celle-ci.
    Les périmètres départementaux finiraient par dépérir...

    Quant aux régions, Vincent, je pense bien qu’elles doivent s’occuper de transports et de stratégie économique lourde, mais je ne vois pas pourquoi ce serait des fonctions exclusives de l’Etat français, à exercer par des délégués de Paris, ce qui rendrait l’élection des conseils régionaux superflue.

    Quant aux communes, j’ai lu la réaction d’Artiaque et la réponse de Vincent.
    Je ne connais pas assez la vie des petites communes pour me prononcer péremptoirement. Il me semble que les normes imposées dans tous les domaines rendent la gestion au niveau d’une commune de quelques centaines d’habitants quasi impossible. Voir les cantines scolaires etc.
    Donc, le regroupement en "communes nouvelles" au niveau des cantons ruraux me parait de bon sens.
    Mais je garde l’idée qu’il faudrait un jour revenir en arrière sur les normes, et différencier les zones rurales des zones urbaines, ne pas leur imposer les mêmes règles, les mêmes standards.

    Enfin, un mot sur le texte de Gérard Saint Gaudens : je suis conscient que "l’exfiltration des métropoles" (faire de Bordeaux et Toulouse des villes-länder comme Hambourg ou Brème) est contraire à nos traditions françaises.
    Mais il n’est pas non plus dans la tradition française de bâtir des régions sans y mettre au centre la ville la plus importante (je connais cependant l’exception de la région Champagne-Ardenne qui laisse Reims sur ses bords) ; cela explique la non émergence jusqu’à présent d’une région Gascogne, puisqu’il n’y a pas de grande ville gasconne qui soit d’évidence une capitale plus ou moins au centre. Bordeaux ne peut pas être ça.
    Dans un premier temps, il serait déjà bien d’exfiltrer Bordeaux et Toulouse de leur département, comme ça semble engagé pour Lyon.

    Continuons le débat !

    * L’Albret est en fait beaucoup plus grand que le Néracais même élargi. Casteljaloux en fait autant partie historiquement. J’ai été amusé d’apprendre l’existence de la Communauté de communes du Pays d’Albret autour de Labrit (normal historiquement) et de Luxey, au coeur des Landes !

  • Le site permettant de créer une pétition est www.change.org.
    Restent à déterminer le texte le plus rassembleur , le moment le plus recommandé pour la lancer et les vecteurs de sa propagation...

  • On y vient enfin : c’est la seule solution raisonnable.

    Rapprochement des régions : une pétition pour une fusion Aquitaine-Midi-Pyrénées

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